Próspera, mode d’emploi (1/2)

Vous avez été nombreux à nous demander plus d’informations sur Próspera, ville idéale selon notre analyste Chris Campbell. Il revient vers vous aujourd’hui, avec un petit guide sur ce nouveau concept de zone privée réglementée au mode de gouvernance unique…

 

J’ai découvert l’avenir de la gouvernance à Próspera, au Honduras. Et c’est très prometteur.

Aujourd’hui, nous allons nous pencher sur le potentiel que renferme cette ville.

Commençons par la conclusion : Próspera pourrait devenir le système de gouvernance le plus avancé du monde. A de nombreux égards, en fait, elle détient déjà ce titre.

Et si vous avez envie de savoir à quoi pourrait ressembler une bonne gouvernance, renseignez-vous le plus possible sur Próspera.

 

Qu’est-ce que Próspera ?

Próspera fonctionne comme une zone économique spéciale, au Honduras. Elle a été créée après que certains amendements ont été apportés en 2013 à la Constitution du Honduras, afin d’autoriser la mise en place de « ZEDES » (Zonas de Empleo y Dessarrollo Economico : zones d’emploi et de développement économique).

Il s’agit d’une « ville à charte » [NDLR : ville établie avec son propre cadre juridique], ce qui lui garantit un haut niveau d’autonomie.

Tout le but de la création de Próspera est le suivant : réduire les formalités administratives et encourager le développement économique.

Par exemple, créer une nouvelle entreprise dans la zone de Próspera ne prend que 24 heures dans la plupart des cas. Il suffit de remplir quelques formulaires en ligne et l’autorisation est généralement accordée en un jour. (Les résidents peuvent former les types d’entités suivants : des LLC [NDLR : forme juridique assez simple], des corporations [NDLR : forme juridique plus complexe], et des trusts, moyennant la modique somme de 150 $ + 250 $ par an de frais d’enregistrement).

Cette zone fonctionne sur un système unique : celui de la gouvernance privée.

L’intégralité du code juridique fait moins de 2 000 pages en anglais (la moyenne étant d’un million de pages ou plus dans la plupart des pays). Chaque résident et entreprise de Próspera signe un « accord de résidence » qui l’engage à obéir à certaines lois et réglementations.

 

Les types de résidence

Il existe trois types de résidence principaux :

• « Limited e-residency» (e-résidence limitée) :

Accès gratuit jusqu’à 120 jours.

• « Standard e-residency» (e-résidence standard) :

130 $ par an pour un accès de180 jours.

• «Full physical residency » (résidence complète):

130 $ par an pour les entreprises et 1300 $ par an pour les personnes physiques étrangères.

 

La résidence complète exige une « assurance réglementaire » [NDLR : une couverture juridique en quelque sorte], qui donne le droit de participer pleinement à la vie politique et offre l’accès à Próspera toute l’année.

La résidence physique exige également une vérification approfondie des antécédents et d’accepter la résolution privée des litiges via le Próspera Arbitration Center (« PAC » : le centre d’arbitrage de Próspera).

Le PAC confère à tous les résidents le pouvoir d’appliquer les lois vis-à-vis de quiconque exerçant des activités dans la zone. Ce concept de « e-résident » permet aux entreprises et aux responsables publics de se comporter au mieux en permanence.

Sur le plan de la réglementation, Próspera adopte le principe de la « liberté d’action » : par défaut, vous pouvez faire quelque chose, sauf s’il est démontré que cela pénalise les autres.

Exit les lourdeurs administratives, la zone s’appuie sur la notion de responsabilité selon le « common law » [NDLR : droit présent dans les pays anglo-saxons, qui n’est pas écrit et privilégie les précédents,  guidé par le critère de la personne raisonnable ].

 

Réglementation en vigueur pour les entreprises

A Próspera, certains secteurs tels que la santé, la finance, et la construction, sont qualifiés de « secteurs réglementés » car les risques inhérents sont plus élevés.

Les entreprises de ces secteurs sont soumises à des règles plus strictes, et leur responsabilité est élevée, si elles ne se gèrent pas correctement d’elles-mêmes.

Mais ces entreprises ont tout de même le choix parmi toutes sortes de normes de gouvernance internationales.  Elles peuvent par exemple rédiger sur mesure leurs propres réglementations, si aucune règle existante ne convient.

 

Elles disposent en particulier de ces choix réglementaires.

1. Adopter des normes internationales existantes :

 Próspera possède des normes réglementaires déjà approuvées, provenant de près de 30 pays. Par exemple, une clinique peut choisir d’appliquer les règles américaines ou britanniques en matière de soins de santé. Le fait qu’elles soient déjà en vigueur dans un autre pays facilite les choses.

2. Créer sur mesure de NOUVELLES réglementations :

Elles sont appelées « réglementations optimales », ce qui permet aux propriétaires d’entreprises de rédiger des réglementations adaptées à leur secteur. A charge pour le propriétaire de l’entreprise de démontrer que ces règles sont aussi – voire plus – protectrices que les autres. Elles se fondent souvent sur des normes de base légèrement modifiées (voir #1) pour en retirer les inefficiences.

3. Utiliser les principes généraux du « Common Law »:

Dans ce cas, il n’y a pas de réglementation codifiée, mais en contrepartie, cela implique une responsabilité plus stricte. Ce choix exige d’analyser soigneusement les risques. C’est un choix peu judicieux, en général, sauf si l’activité est peu risquée.

 

Próspera a adopté un concept appelé « Regulatory Insurance » (assurance réglementaire). Les entreprises des secteurs réglementés comme la santé et la finance doivent souscrire des polices d’assurance afin de couvrir des dommages potentiels. Et les compagnies d’assurance les inspectent ensuite pour vérifier si ces entreprises sont en conformité avec les réglementations applicables.

Cela place le pouvoir d’inspection entre les mains de sociétés privées plutôt que dans celles de politiciens et de bureaucrates. L’idée, c’est que le pouvoir de surveillance optimal soit entre les mains des assureurs – sans surrèglementation ou sous-réglementation – afin de maximiser les profits.

 C’est tout pour aujourd’hui !

Rendez-vous la semaine prochaine pour la suite de notre guide, notamment pour en savoir plus sur la fiscalité très avantageuse dont bénéficient les résidents de Próspera !

 

Chris Campbell